Calvados Caen


De: Caen (Calvados)
Objet:
Groupe:
Direction des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale
JORFTEXT000029387794(source JORF)
cessation de fonction
22 Août 201422/08/2014
De: Caen (Calvados)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Pierre Louis Patas d'Iliers, conseiller d'administration scolaire et universitaire, université Paris 1
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2013-07-01"
ESRH1300304A(source BOEN)
inscription
24 Octobre 201324/10/2013
De: Caen (Calvados)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Basse-Normandie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré La Plaine normande
JORFTEXT000000639705(source JORF)
renouvellement
20 Mai 200620/05/2006
De: Caen (Calvados)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices d'hôpital ci-après énumérés
Groupe:
Personnel de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="2006-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital et"
JORFTEXT000000457067(source JORF)
titularisation
12 Avril 200612/04/2006
De: Caen (Calvados)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Basse-Normandie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré LogiPays, société anonyme d'habitations à loyer modéré du Calvados
JORFTEXT000000790715(source JORF)
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Caen (Calvados)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Basse-Normandie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré La Plaine normande
JORFTEXT000000790711(source JORF)
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Caen (Calvados)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="2003-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000594877(source JORF)
titularisation
06 Avril 200306/04/2003
De: Caen (Calvados)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
centre d'hébergement et de réadaptation sociale Pauline-Rolland, à Paris
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776730(source JORF)
nomination
20 Février 200220/02/2002
De: Caen (Calvados)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Direction d'établissements d'hospitalisation, maisons de retraite et hospices publics
date_debut="2001-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000207651(source JORF)
titularisation
28 Février 200128/02/2001
De: Caen (Calvados)
pour l'utilisation de deux appareils de circulation sanguine extracorporelle
Objet:
au centre hospitalier privé Saint-Martin, à
Groupe:
Centre hospitalier privé Saint-Martin, à
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000194939(source JORF)
renouvellement
12 Septembre 199812/09/1998
De: Caen (Calvados)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
Personnels de direction des établissements d'hospitalisation des maisons de retraite et des hospices publics
date_debut="1998-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
JORFTEXT000000387995(source JORF)
titularisation
13 Mars 199813/03/1998
De: Caen (Calvados)
Objet:
au titre de 1997 au tableau d'avancement à la 1re classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000200061(source JORF)
inscription
08 Avril 199708/04/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.